13/07/2010

Atteintes à la liberté d'expression : amendés pour diffusion de tracts !

encore une atteinte à la liberté d'expression pour distribution de tract

Nous vous remercions de diffuser cette information et vous invitons à venir soutenir notre concitoyen ce prochain

vendredi 16 juillet à 8 h.30 Palais de justice, Bâtiment G, Porte St-Antoine, Salle G1

 

On se souvient peut-être que le 12 février dernier, 3 personnes qui distribuaient des tracts devant le restaurant Il Molino, place du Molard, ont fait l'objet d'une prise d'identité de la part de la police, accourue sur les lieux suite à un téléphone du gérant de cet établissement, et qu'ils ont été sommés de quitter les lieux, faute de quoi, un rapport de contravention serait dressé contre eux.

Cette distribution de tracts avait lieu simultanément à Zurich, Berne, Fribourg et Genève pour protester contre le licenciement par Il Molino Fribourg de 11 salarié-e-s extra-européens afin d'engager à leur place des salariés italiens correspondant mieux, selon la direction de la chaîne, au type de restauration servis dans ses établissements. Dans toutes les autres villes, cette distribution de tract a pu se dérouler sans le moindre problème.

Un mois et demi après, le 29 mars, Massimo Usel et Eric Decarro ont reçu un avis de contravention, assorti d'une amende de 180 frs. Suite à leur opposition, Eric reste le seul à devoir comparaître devant le Tribunal. Bien entendu, Massimo et Paolo, solidaires, viendront y témoigner.

Vous trouverez dans la pièce jointe toutes les informations sur les développement de cette affaire. Au premier abord, ceux-ci peuvent paraître cocasses, une histoire digne des « pieds nickelés » tant de la part de la police que de la justice ; mais ils sont aussi - et surtout - révélateurs des atteintes actuelles au principe de la liberté d'expression (voir également la conférence de presse récente de la CGAS sur ce sujet et celui des droits syndicaux http://www.cgas.ch/SPIP/spip.php?article1590).

Nous vous remercions de diffuser cette information et vous invitons à venir soutenir notre concitoyen ce prochain

vendredi 16 juillet à 8 h.30 Palais de justice, Bâtiment G, Porte St-Antoine, Salle G1

Il s'agit là de questions de principe en relation avec les atteintes à liberté d'expression qui se multiplient et avec la lutte contre les abus d'autorité de la police.

 

---------------------------------------------

Maison Populaire de Genève

www.assmp.org

 

----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

 

Atteintes à la liberté d'expression : amendés pour diffusion de tracts !

 

1. Le dernier épisode du feuilleton

 

Fin juin, je reçois l’envoi recommandé suivant, émanant du POUVOIR JUDICIAIRE, Tribunal de Police :

 

CONVOCATION

 

Vous êtes convoqué, en qualité d’accusé, à l’audience de jugement suivante :

 

Date : VENDREDI 16 JUILLET 2010, à 8 h. 30

Lieu :  Palais de justice, Bâtiment G, Porte St-Antoine

Salle G1, rue des Chaudronniers 9, Genève

 

Procédure dirigée contre :

 

DECARRO Eric

 

Le ou la Président/e

Du Tribunal de Police

 

Signature illisible

 

Le rapport de contravention, joint à la convocation, indique :

infraction : le 12 février 2010 à 12 h; Place du Molard, café Molino, Genève

Motif : Piéton, refus de circuler sur ordre de la police.

 

2. Les développements de cette affaire

 

Acte I

Nous étions en train de distribuer tranquillement un tract devant l'établissement il Molino pour protester en même temps qu'à Fribourg, Zurich et Berne, contre la décision de cet établissement de licencier 11 salariés extra-européens à Fribourg, pour engager des employés italiens, correspondant mieux selon la direction de Il Molino au type de restauration servi dans ce café-restaurant. Nous ne gênions personne, nous n'étions que trois, nous étions sur la voie publique et nullement sur le territoire de Il Molino, nous n'avons empêché personne d'entrer dans l'établissement, nous ne perturbions en aucune manière l'ordre public, il n’y avait aucun attroupement sur la place du Molard car il faisait un froid glacial ce jour-là, nous nous bornions à distribuer un tract d'information et de dénonciation sur les pratiques de la directions de cet établissement.

Nous étions là depuis un bon quart d'heure, au froid, lorsque tout à coup une voiture de police s'est garée près de la fontaine du Molard, et deux policiers, un homme qui commandait et une femme, sont venus droit sur nous. Ils avaient été de toute évidence alertés par le gérant de l'établissement comme l'ont prouvé les conciliabules que le chef policier a tenu ensuite avec des responsables de l'établissement qui sont sortis par deux fois (deux personnes différentes) pour assister à leur intervention ; ils se sont vus prier par le policier de rentrer dans l'établissement pour les laisser faire leur travail.

Le policier s'est entretenu téléphoniquement pendant 5 à 10 minutes, probablement avec un supérieur, et il est revenu en disant que la loi avait changé et que nous étions par conséquent dans l'illégalité car nous n’avions pas demandé d’autorisation pour cette distribution de tracts (!!!).

Le policier, qui faisait manifestement du zèle, nous a alors sommé d'interrompre notre distribution de tracts et de circuler, faute de quoi, nous a-t-il dit, il dresserait une contravention à notre encontre. J'ai pour ma part protesté vivement contre cet acte arbitraire, tout en restant poli.

La journaliste de Léman Bleu qui se trouvait sur les lieux a enregistré la scène et celle-ci a été partiellement diffusée au téléjournal du même jour[1].

Sûrs de notre bon droit, car jusqu'à nouvel avis la distribution de tracts sur la voie publique n'est pas illégale, nous avons répondu au policier : « eh bien, dressez votre contravention, nous irons devant le Tribunal de Police pour la contester ». Nous nous souvenions qu'une décision judiciaire déjà ancienne avait reconnu que la distribution de tracts dans l'espace public n'était pas soumise à autorisation.

Le policier et la gendarmette ont alors relevé nos identités et adresses pour établir un rapport de contravention. Puis ils ont quitté les lieux. Nous avons continué à distribuer nos tracts pendant encore environ 1/2 heure.

Quelques questions se posent à ce stade

Je suis toujours parti du principe que le droit de tracter était garanti sur la voie publique et qu'il y avait une jurisprudence à ce sujet. Les choses ont-elles changé avec la nouvelle loi sur les manifestations ? Ou bien est-ce désormais la police qui fait du zèle pour protéger les commerçants ?

Est-ce que le fait d’être à trois pour distribuer un tract est désormais considéré comme « une manifestation soumise à autorisation » ? Est-ce que la réunion de 3 personnes sur l’espace public est désormais interdite dans la République et Canton de Genève, à moins qu’une autorisation ait au préalable été demandée auprès du département de Justice et Police ?

Est-ce que la police est désormais en droit d'intimer l'ordre de circuler à des gens qui ne troublent en aucune manière l'ordre public ? Ce serait alors le règne de l'arbitraire et de l’abus d’autorité policier.

Est-ce que la liberté des commerçants est désormais à ce point sacro-sainte qu'elle prime sur la liberté d'information face à une injustice ? Si cela devait être le cas, tout tract syndical pourrait se voir incriminé, de sorte que le pouvoir patronal serait désormais quasi-absolu, on ne pourrait plus se défendre contre une injustice sans encourir une amende. D'ici que les conférences de presse dénonçant ce type d'injustices soient incriminées, il n'y a pas loin.

 

Acte II

Massimo Usel et moi-même avons reçu le 29 mars, chacun à notre domicile et par recommandé, un avis de contravention suite à un rapport de contravention dressé contre nous en date du 12 février.

Cet avis de contravention était formulé comme suit:

 

Monsieur,

Nous vous informons qu'un rapport de contravention a été dressé contre vous

le : 12.2.2010     à 12 h 00

lieu : 7 Place du Molard, café Molino

 

Motif :

"Piéton, refus de circuler sur ordre de la police" (!!!).

 

Dispositions légales :

 

Art.32-42 Règlement concernant la propreté, salubrité et sécurité publiques du 17.06.1955 (F 3 15.04)

 

Montant de l'amende : 150.00

Emolument :                 30.00

______

Total en frs suisses   : 180.00

 

Signé : Service des contraventions

 

Paolo Gilardi qui distribuait les tracts avec nous n'a quant à lui rien reçu, bien que son identité ait également été relevée. On verra pourquoi ci-dessous car la chute est assez comique.

Nous nous sommes immédiatement concertés et avons décidé de contester cette amende. Nous avons aussi décidé d'aller consulter le rapport de contravention au service du même nom. Il est tout de même phénoménal - mais en même temps très significatif de la période dans laquelle nous vivons - de nous voir infliger une contravention pour une activité de distribution de tract qui ne gênait personne, si ce n'est évidemment, l'établissement Il Molino, dont les agissements étaient dénoncés dans notre tract, et qui a selon toutes probabilités alerté la police.

 

Acte III

Mercredi matin 7 avril, je me suis rendu au service des contraventions pour prendre connaissance du rapport de contravention et là, surprise, je constate que le nom de Paolo Gilardi ne figure pas sur le rapport de contravention, alors qu'il distribuait des tracts avec nous et que son identité a été relevée en même temps que la nôtre.

A sa place, c'est un dénommé Alessandro Penna qui figure dans le rapport de contravention, avec mon nom et celui de Massimo. Voici donc ci-dessous le rapport de contravention tel que je l'ai recopié y compris avec les fautes d'orthographe (impossible d'en faire une photocopie).

 

Rapport de contravention établi au nom de la gendarmerie de Rive

 

"Le 12.2. 2010, intervention à la place du Molard pour une manifestation non autorisée devant le café-restaurant Molino.

A la date et à l'heure mentionnée, un opérateur demandait notre intervention pour un groupe de 4 personnes qui distribuait des tracts devant le café-restaurant Molino, sis place du Molard 7 - 1204 Genève.

Ceux-ci faisaient allusion à la discrimination raciale qui serait pratiquée par cette chaîne de restaurants.

Sur place, nous avons constaté qu'il n'y avait plus que 3 personnes. Celles-ci troublaient la clientèle dudit établissement en l'empêchant d'y entrer. Nous les avons identifiés comme étant MM. Decaro Eric, Penna Alessandro, Usel Aurelio.

Nous leur avons demandé s'ils étaient en possession d'une autorisation pour cette manifestation. Ils nous ont répondu par la négative. De ce fait, nous leur avons ordonné de quitter les lieux car ils troublaient la clientèle de l'établissement en provoquant un attroupement.

Refusant d'obtempérer à nos injonctions, ils ont été déclarés en contravention.

Suivent les 3 noms, avec nos coordonnées, à savoir Decaro Eric, Usel Aurelio et Penna Alessandro. (Pour ce dernier, voici ce qui figure sur le rapport : Penna Alessandro, né le 16 avril 1969, origine Italie, employé, rue de Genève 104, 1226 Thônex, tél 079/200 86 20).

 

Rapport de contravention ordonné par le lieutenant Gerard.

Signé appointé David Gely

Florence Rossi

 

Voici le commentaire qu'on peut faire au sujet de ce rapport de contravention :

 

A. Ce rapport est mensonger sur deux points :

1. nous n'avons en aucune manière troublé la clientèle et n'avons empêché personne d'entrer dans le restaurant "Il Molino".

2. Nous n'avons provoqué aucun attroupement; c'est au contraire l'intervention des deux policiers qui a provoqué un "petit" attroupement (5 personnes) en nous demandant de décliner notre identité. Il faisait un froid glacial ce jour-là et aucune personne ne s'attardait sur la place du Molard. Il suffit de se référer au journal télévisé du 12 février dans les archives de Leman Bleu pour s'en convaincre.

B. Il est quand même phénoménal que le fait que 3 personnes distribuent un tract soit considéré comme "une manifestation" et qu'il faille désormais "solliciter" une autorisation auprès du département de Justice et Police pour distribuer un tract (au risque de se la voir refuser) !

C. Il est évident que c'est le restaurant Il Molino lui-même qui a demandé l'intervention de la police; celle-ci obéit donc au doigt et à l'oeil à un appel de commerçant au mépris d'une liberté d'expression fondamentale, sauf erreur reconnue dans la constitution.

D. Il suffit donc qu'un policier prétende de manière totalement contraire à la vérité que nous provoquions un attroupement sur la place du Molard pour que cela légitime son injonction de quitter les lieux, sous peine de contravention, puis, suite à notre refus, l’établissement d’un rapport de contravention contre nous. C'est un abus de police. Il a voulu nous intimider et comme nous n'obtempérions pas, il a inventé après-coup ce prétexte pour dresser ce rapport. Le motif réel, c'est donc ce qui figure sur l'avis de contravention que nous avons reçu par recommandé : "Piéton, refus de circuler sur ordre de la police".

E. Ne connaissant pour ma part ni d'Eve, ni d'Adam ce dénommé Penna Alessandro, je consulte tout d'abord Paolo pour savoir s'il le connaît. Je décide ensuite de prendre contact avec cette personne. Il est cependant inatteignable sur son portable.

 

Acte IV

Sur le conseil de Paolo, qui se doute de quelque chose, je téléphone au restaurant Il Molino en demandant Monsieur Alessandro Penna, et là, nouvelle surprise, on me répond qu'on va aller le chercher tout de suite !

Ainsi, il apparaît que le policier qui a dressé le rapport de contravention s'est trompé : en lieu et place du nom de Paolo Gilardi qui distribuait les tracts avec nous, il a probablement inscrit le nom du gérant de Il Molino qui a alerté la police pour lui demander d'intervenir !

Nous nous sommes réunis tous les trois, Massimo Usel, Paolo Gilardi et moi-même le vendredi 9 avril et avons décidé, Massimo et moi, de faire opposition, sans indiquer nos arguments, ce que nous avons communiqué par lettre recommandée au service des contraventions dès le lundi 11 avril.

Massimo et moi devions donc en principe aller au Tribunal de police pour contester cette amende de 180.- Il s'agissait en effet d'une affaire dans lesquelles des questions de principe touchant à la liberté d'expression et d'information étaient en jeu.

 

Acte V

Fin juin, nouvelle surprise : je reçois une convocation pour me présenter en qualité d'accusé devant le Tribunal de police le vendredi 16 juillet 2010, à 8 h. 30. Je contacte immédiatement Massimo pour savoir s'il a reçu la même convocation. Ce n'est pas le cas. Je contacte d'autre part mon avocat, Me Bayenet, lequel demande à voir à son tour le rapport de contravention détaillé; il apprend à cette occasion que l'affaire concernant Massimo est désormais classée et que je suis donc, des 3 personnes qui ont participé à la distribution de tract incriminée et fait l'objet d'un relevé d'identité, le seul à être convoqué en tant qu'accusé devant le Tribunal de police ! Mes deux autres camarades seront évidemment présents lors de cette séance du Tribunal de police en tant que témoins, mais après le rapport de contravention erroné de la police, il apparaît - indépendamment du fond de l'affaire qui est une atteinte à la liberté d'expression et un abus d'autorité caractérisé de la part de la police, que la justice elle-même semble fonctionner à la tête du client et ignore le principe de l'égalité de traitement !

 

Eric Decarro (18.4.2010)



[1] Le visionnement du téléjournal de Léman Bleu en date du 12 février confirmera entièrement nos dires : nous n’empêchions nullement les clients d’entrer dans l’établissement et ne provoquions aucun attroupement sur la place du Molard.

13:42 Publié dans Solidarité | Tags : paix | Lien permanent | Commentaires (13) |  Facebook | | | |

Commentaires

Liberté d'expression: OK. :

Dans ce cas et à votre avis,

- combien de suisses s'expriment sur vos blogs? ou sur tous autres blogs TDG ?

Écrit par : na...ya | 13/07/2010

Si je vais manger au resto ä Gve, j'aimerais bien ne pas être importuné par des zozos qui protestent pour une affaire de licenciement (soi-disant extra-europèen) absolument pas prouvée, qui se passe à Fribourg, la distribution de tract devrait avoir lieu à FR. J'aimerais bien savoir combien de gens autres que Turcs sont employés chez les vendeurs de kebabs, d'européens dans les restos chinois, thai, indiens, etc.... Alors ras le bol.

Écrit par : graindesel | 13/07/2010

Merci pour cette info. C'est complétement délirant. Ces flics qui se prennent pour des caïds, ça pue et il faut pas lâcher le morceau ! Ils devraient pourtant être les premiers à savoir qu'il y a des lois et qu'il ne peuvent pas faire n'importe quoi.

"Piéton, refus de circuler": du très gros n'importe quoi !

Attention, je ne dis pas qu'ils sont tous comme ça. Et en plus là, les ordres venaient d'en haut..

Écrit par : Fufus | 14/07/2010

je vous recommande de vous équiper lors de toute vos activité syndicales sur la voies publique de ceci : http://www.chinavasion.com/product_info.php/pName/high-definition-mini-pinhole-spy-camcorder/

Pour 100.-, la taille d'un paquet de cigarette, une caméra de la taille d'un bouton, vous pourrez montrez aisément que la maréchaussée bafoue les droits syndicaux.

Écrit par : Djinius | 14/07/2010

graindesel,

Votre égoïsme sans borne est une chose, le fait que la maréchaussée n'utilise pas abusivement une loi sur l'ordre publique pour museler une action syndicale est une autre.

Moi aussi j'en ai un peu ral le bol des égocentriques cyniques qui se la ramène péremptoirement sur un forum, parce que c'est un espace virtuel.

Écrit par : Djinius | 14/07/2010

@Djinius : Il ne s'agit pas d'égoïsme, ni d'égocentrisme simplement de dire tout haut ce que beaucoup pensent tout bas. Et si encore cela servait a quelque chose a part essayer de semer la zizanie à l'entrée d'un resto, mais j'aimerais bien savoir si ces employés ont été réengagés. Il est vrai qu'a Genève si l'on est contre des manifestations complètement inutiles, on est catalogué vite, fait bien fait réac, udc ou mcg, et pourtant j'en suis bien loin pour moi tous les parti qu'il soit de droite ou de gauche ne savent que mentir pour essayer de gagner.

Écrit par : graindesel | 14/07/2010

Et oui, c'est pas de l'égoisme ... vous voulez juste manger tranquile dans votre resto, votre petit cul bien assis sur la banquète et que surtout personne ne viennent défendre les personnes (qui font parties de secteurs au plus bas salaire) qui vous servent. Pour moi c'est bien la définition même de l'égoïsme vil ... tellement vil qu'il ne veut pas se reconnaître comme tel, probablement de la réduction de dissonance cognitive, bientot vous allez nous dire "Je suis pas raciste, j'aime juste pas les noirs car ils sentent mauvais, c'est pas la même chose".

Faut vous regarder dans la glace, vous pensez qu'à votre nombril et vous avez le cerveau lavé par les grands media qui nous bassinent que le salut ne réside que dans l'action individuelle et que la moindre notion de solidarité mène inévitablement au stalinisme.

Écrit par : Djinius | 14/07/2010

@Djinius : "Je ne suis pas raciste" je n'aime seulement pas les gens qui m'empêche de donner mon opinion. (Je vous laisse votre prise de position sur les gens de couleur qui selon votre opinion sentent mauvais, vive Chirac) Je n'ai jamais dit qu'il ne fallait pas défendre les salaires les plus bas, mais 3-4 bonhommes qui se postent devant un resto en espérant que cela empêche des licenciements à Fribourg si cela n'est pas du nombrilisme bien genevois!!!!!
Contrairement à ce que vous semblez penser me regarder dans une glace ne me gêne pas et il ne me viendrait pas à l'esprit de vous traiter de "raciste" d'égoïste, de vil individu, parce que vous ne pensez comme moi, c'est peut-être cela que l'on appelle la diversité d'opinion et vous semblez ne pas l'avoir compris. Je n'ai jamais été accro au stalinisme, fascisme, communisme, socialisme, et tous les mots en "isme" qui mènent tous justement contre un mur.

Écrit par : graindesel | 14/07/2010

graindesel:
Donc vous n'aimez pas les gens qui vous empêchent de donner votre opinion, mais vous n'aimez pas que les gens donnent la leur ? (Comme le cas de ces trois personnes devant ce resto qui donnent leur opinion sur les pratiques de cette chaîne)

Écrit par : Fufus | 15/07/2010

@Fufus : Ils ne me dérangent pas le moins du monde du moment qu'ils laissent en paix les clients, mais qu'ils assument la responsabilité de leurs actes au lieu de se plaindre à cause d'un P.V. qu'ils contestent et qui va finir par être jugé en leur faveur ou non, ce qui mettra un point final à cette polémique. Vraiment bizarre cette habitude de hurler à l'injustice avant les conclusions légales de l'affaire.

Écrit par : graindesel | 15/07/2010

@Graindesel

Crier a l'injustice et se victimiser est leurs tactique de base, ils savent que ça va automatiquement leur valoir la sympathie d'une partie naive de la population. Exemples courants:

- "laissez moi parlez je ne vous ai pas interrompu" a sortir en toutes circonstances même quand on est seul devant le micro. A mon avis le plus ridicule mais très comique.

- Jeter des bouteilles sur les flics, bruler des voitures et briser des vitrines jusqu'à ce qu'on puisse enfin hurler a la "violence policière". Là par contre c'est moins drôle, mais plus personne n'est dupe.

- A tout hasard traiter ses contradicteurs de raciste et fachiste, c'est jamais perdu.

- S'approprier le malheur des autres et l'instrumentaliser. Le suicide en est un bel exemple.

Écrit par : Eastwood | 15/07/2010

@Eastwood : Très exagéré votre commentaire, il s'agissait de 3-4 personnes pas d'une meute déchaînée contre la police, je regrettais simplement que l'on crie à l'injustice avant que l'enquête ne soit terminée. De plus je me demande si cela a servi a quelque chose à Fribourg. C'est tellement plus beau lorsque c'est inutile.

Écrit par : graindesel | 16/07/2010

@Graindesel: Très exagéré mes commentaires ?

Précisons quand même qu'il ne s'applique pas en particulier a ce cas précis et que je ne reproche rien personnellement a Monsieur Sonmez.

C'etait plutôt une remarque générale sur l'état de la gauche en suisse, pour dire que c'est exagerer:

Vous ne devez pas souvent regarder les débats sur 'infrarouge' de TSR (qui mérite bien son nom) sous la férule de Mme Mamarbachi...

Vous ne devez pas souvent suivre les débats du conseil municipal sur TV leman bleu, ou Mr Piguet (PS) traite son collègue libérale de fachiste parce qu'il demande des mesures pour éloigner les dealers des préaux d'écoles primaires.

Et d'une façon générale regarder simplement les réponses "classiques" sur les forums de la tdg...

Écrit par : Eastwood | 20/07/2010

Les commentaires sont fermés.